top of page

Mentions légales

 

Propriétaire du site et responsable de la publication :

41ème section de la SNEMM

127 Boulevard de la plage

33120 ARCACHON

05 24 19 36 72

snemm41@gmail.com

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

Liens hypertextes

Le site internet Snemm41.com peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Le propriétaire du site ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet de Snemm41.com ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de son propriétaire.

Limitation de responsabilité

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, le propriétaire du site Snemm41.com ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. 
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du propriétaire du présent site.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle

Les textes du présent site sont la propriété exclusive de son propriétaire. Ils sont protégés par les lois relatives aux droits d'auteur et à la propriété. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle est strictement interdite sans autorisation écrite et préalable.

bottom of page